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Marques déposées par DOMAINE DES GIRASOLSTODO
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Domaine DES GIRASOLS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine DES GIRASOLS
SCEA DOMAINE DES GIRASOLS, SCEA

Numéro de dépôt :
3009363
Date de dépôt :
17/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2030
Domaine DES GIRASOLS de DOMAINE DES GIRASOLS

Présentation de la marque Domaine DES GIRASOLS

Déposée le 17 février 2000 par DOMAINE DES GIRASOLSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine DES GIRASOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est DOMAINE DES GIRASOLSTODO domicilié(e) 603, chemin vieux de Vaison, Domaine des Girasols - 84110 - RASTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 026 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE DES GIRASOLS, M. Joyet-Larum Françoise domicilié(e) 603, chemin vieux de Vaison, Domaine des Girasols - 84110 - RASTEAU - France.

La marque Domaine DES GIRASOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Domaine DES GIRASOLS arrivera à expiration en date du 17 février 2030.

DOMAINE DES GIRASOLS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU GONE , CUVEE DE MALALANGUE , DOMAINE DE CINGALETTE AOP RASTEAU , CUVEE BIENVEILLANTE , CUVEE DE TOMBARONNE , Cuvée du Gone , CUVEE DE LAMPEREUSE , CUVEE GRACIEUSE


SCEA DOMAINE DES GIRASOLS, SCEA - 603, chemin vieux de Vaison, Domaine des Girasols - 84110 - RASTEAU - France - SIREN 353026818


SCEA DOMAINE DES GIRASOLS, M. Joyet-Larum Françoise - 603, chemin vieux de Vaison, Domaine des Girasols - 84110 - RASTEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2009 n°2424780 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2009-12-08

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2019 n°2726551 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-09-26

Vins A.O.C. Côtes du Rhône.